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Index
Qu'est-ce que le programme Ivoire Yako Solidarité ?
À qui s'adresse le programme de solidarité Ivoire Yako ?
Comment participer à ce programme de solidarité Ivoire Yako ?
Quel avantage unique le programme IYS offre-t-il aux membres ?
Comment obtenir la contribution financière du programme IYS ?
Quand le programme IYS paie-t-il la contribution financière ?
Quels sont les moyens de communication de l'IYS avec les membres ?
Comment Ivoire Yako Solidarite réagit aux membres frauduleux ?
Comment les cas imprévus liés à l'exécution du programme de solidarité Ivoire Yako sont-ils traités ?
Comment les différends sont-ils réglés entre Ivoire Yako Solidarite et les membres ?
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TABLE DES MATIERES |
Qu'est-ce que le Programme Ivoire Yako solidarité?
1. Description du Programme Ivoire Yako Solidarité
1.1 But
1.2 Valeurs et principes
1.3 Caractéristiques
2. Définition des termes de références
A qui le Programme Ivoire Yako Solidarité s'adresse-t-il?
3. Les membres
3.1 Types de membres
3.2 Droits et obligations des membres
Comment peut-on prendre part au Programme Ivoire Yako Solidarité?
4. Enrôlement et enregistrement
4.1 Conditions d'enrôlement en ligne
4.2 Enregistrement au Programme comme participant
Quelle prestation unique le programme offre-t-il aux membres?
5. Participation financière du programme en cas de décès
5.1 Obligations du programme
5.2 Fonds de garantie de la participation financière
Comment obtenir la contribution financière du programme IYS?
6. Réclamation de la contribution financière
6.1 Réclamation en cas de décès
6.2 Qualité de réclamant
6.3 Documents à produire
6.4 Délai de traitement de la réclamation
Quand le Programme verse-t-il la contribution financière?
7. Mise à disposition de la contribution financière
7.1 Procédure de mise à disposition
7.2 Modalités de versement
7.3 Refus de faire droit à la réclamation
Quels sont les moyens de communications de Ivoire Yako solidarité avec les participants?
8. Communications et confidentialité
8.1 Communication sur les activités de Ivoire Yako solidarité
8.2 Communication avec les membres
8.3 Transparence et responsabilité
8.4 Confidentialité
Comment Ivoire Yako solidarité réagit il face aux membres fraudeurs ?
9. Cas de fraudes et de fausses déclarations
9.1 Définition
9.2 Mesures en cas de fraudes et fausses déclarations
9.3 Poursuites judiciaires exceptionnels
Comment les cas imprévus liés à l'exécution du Programme Ivoire Yako solidarité sont-ils réglés?
10. Règlement des cas exceptionnels
Comment les litiges sont -il réglés entre le Programme et les membres?
